Mentions légales

1-MENTIONS LEGALES

1-Propriétaire : Société PALEMON EDITIONS société par action simplifiée ; SAS ; au capital de 50 000 €, inscrite au registre de commerce de Quimper sous le numéro 803 845 536, dont le siège est à Quimper 11 B rue RONTGEN, représentée par son président Monsieur Jean FAILLER,

2-Gestionnaire du site : PLM Diffusion

Numéro de téléphone 02 98 94 62 44 :
Adresse mail :  palemon@marylester.com

 Numéro de TVA intracommunautaire. FR35 833933872

Le contact téléphonique est facturé sur la base suivante : Prix d’appel local

3-Responsable publication : Delphine HAMON– Mail : delphine@palemon.fr

 4-Conception & Webmaster :  contact@becomenew.bzh

5-Hébergeur : BECOME NEW 66 avenue de Keradennec 29000 Quimper

-Responsable du traitement des données personnelles : Le responsable est la Société PALEMON EDITIONS dont l’identité et l’adresse sont mentionnés ci-dessus.

 
2- CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.
 
2-1- Objet
Le site internet a pour objet de présenter aux internautes les produits de la société PALEMON EDITIONS et de les vendre.
2-2-Protection
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
La Société PALEMON EDITIONS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet dont elle est titulaire, notamment, sa dénomination, ses textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Société PALEMON EDITIONS  
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments pourra faire l’objet de poursuites.
2-3 -Technologie
Le site utilise la technologie JavaScript.
Il utilise par ailleurs un procédé cryptage SSL Les procédés de broyage décryptage ont été renforcés.
2-4 Espaces interactifs
Ces espaces qui vous permettent de poser des questions dans la rubrique contact, sont à votre disposition.
la société  PALEMON EDITIONS  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données et le cas échéant de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
2-5 Liens hypertextes
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